Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H3S ensemble toujours plus loin GROUP
H3S : SA au capital de 92 000 Euros

Numéro de dépôt :
3182617
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2012
H3S ensemble toujours plus loin GROUP de H3S : au capital de 92 000 Euros

Présentation de la marque H3S ensemble toujours plus loin GROUP

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) H3S : au capital de 92 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « H3S ensemble toujours plus loin GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H3S : au capital de 92 000 Euros domicilié(e) 3, Rue Elie Pelas,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 601 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître RAINAUD Jean-Luc, Juristes et Conseils Associés domicilié(e) Montée de Saint-Menet, BP 12,13367 MARSEILLE CEDEX 11 - 13367 - France.

La marque H3S ensemble toujours plus loin GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H3S ensemble toujours plus loin GROUP est expirée depuis le 10 septembre 2012.

H3S : au capital de 92 000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE TOUJOURS PLUS LOIN


H3S : SA au capital de 92 000 Euros - 3, Rue Elie Pelas,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 423601715


Maître RAINAUD Jean-Luc, Juristes et Conseils Associés - Montée de Saint-Menet, BP 12,13367 MARSEILLE CEDEX 11 - 13367 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 21 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418302 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 16 juin 2003 - retrait partiel n°372082 - Publication au BOPI 2003-06-16

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

– papier, carton. – produits de l'imprimerie, à l'exception de ceux ayant essentiellement pour objet les transports, photographies, clichés. – distribution de prospectus, d'échantillons et de publicités, services d'abonnement de journaux et magazines pour des tiers, conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. – agence et transaction immobilières. communication par terminaux d'ordinateur, service d'affichage électronique. – distribution de journaux, de magazines et autres revues, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. – publication de livres, magazines et autres revues à l'exception de ceux traitant essentiellement du transport, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, création et entretien de sites WEB pour des tiers, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de site informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.