Déposée le 23 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LCDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M domicilié(e) 8-10 Avenue Lamartine, Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 032 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LCDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H3M, Société par Actions Simplifiée - 8-10 Avenue Lamartine, Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 382032480
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 31 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°593867 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517791 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03
Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651567 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, cartables, sacs de sport, parasol, parapluie, ombrelles ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuilles et porte-cartes ; cuir et imitation du cuir. Vêtements, vêtements pour enfants, robes, jupes, pantalons, salopettes, jeans, chemises, corsages, vestes, pull-over, cache-cœurs, blousons, gilets, parkas, pardessus, manteaux, anoraks, shorts, bermudas, polos, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, maillots et caleçons de bains, justaucorps (body) , tabliers ; layette ; chaussettes, collants, lingerie et sous-vêtements (notamment : brassières, maillots de corps, slips, caleçons, jupons, combinaisons, fonds de robe, caracos) . Vêtements de nuit pour enfants, à savoir : chemises de nuit, pyjamas, bermudas, robes de chambres, robes d'intérieur. Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques (chaussures de ville, chaussures de sports, bottes, chaussures de plage) , pantoufles et chaussons. Accessoires d'habillement pour enfants, à savoir ceintures, bretelles, gants, foulards, écharpes, châles, cravates, noeud-papillons, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets. Jeux, jouets (notamment : jouets en peluches, jouets en tissu ou en maille) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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