Présentation de la marque la compagnie des petits Les habits des 0… 10 ans
Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « la compagnie des petits Les habits des 0… 10 ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M domicilié(e) 8-10 Avenue Lamartine, Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 032 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque la compagnie des petits Les habits des 0… 10 ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H3M, Société par Actions Simplifiée - 8-10 Avenue Lamartine, Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 382032480
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 8 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604523 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532086 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651567 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, cartables, sacs de sport, parasols, parapluies, ombrelles. Vêtements, vêtements pour enfants, robes, jupes, pantalons, salopettes, jeans, chemises, corsages, vestes, pull-over, blousons, gilets, parkas, pardessus, manteaux, anoraks, shorts, bermudas, polos, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, maillots de bains ; accessoires d'habillement pour enfants, à savoir ceintures, bretelles, gants, foulards, écharpes, châles, cravates, noeud-papillons, cache-cœur, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets ; vêtements de nuit pour enfants, à savoir bonnets, chemises de nuit, pyjamas, caleçons, bermudas, robes de chambres, robes d'intérieur ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussures de ville, chaussures de sports, bottes, souliers, pantoufles ; chaussettes, collants, lingerie, brassières, maillots de corps, slips, jupons, combinaisons, fonds de robe, caraco. Jeux, jouets, articles en peluches, jouets en tissu ou en maille.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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