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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M
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E LA COMPAGNIE DES PETITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

E LA COMPAGNIE DES PETITS
H3M, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3667857
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2019
E LA COMPAGNIE DES PETITS de H3M

Présentation de la marque E LA COMPAGNIE DES PETITS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E LA COMPAGNIE DES PETITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H3M domicilié(e) 8-10 Avenue Lamartine Zone Artisanale l'Agavon 13170 LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 032 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E LA COMPAGNIE DES PETITS est expirée depuis le 30 juillet 2019.

H3M a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES PETITS , la compagnie des petits Les habits des 0… 10 ans , LA COMPAGNIE DES PETITS , PRIVILÈGES ET COMPAGNIE , DELTA IMAGERIE , LCDP , LA COMPAGNIE DES GRANDS , LA COMPAGNIE DES PETITS , ON A TOUT LE TEMPS D'ETRE GRAND! , LA COMPAGNIE DES PETITS


H3M, Société par Actions Simplifiée - 8-10 Avenue Lamartine Zone Artisanale l'Agavon 13170 LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 382032480


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651567 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. ;

Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, cartables, sacs de sport, parasols, parapluies, ombrelles. ;

Vêtements, vêtements pour enfants, robes, jupes,pantalons, salopettes, jeans, chemises, corsages, vestes, pull-over, blousons, gilets, parkas, pardessus, manteaux, anoraks, shorts, bermudas, polos, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, maillots de bains ; accessoires d'habillement pour enfants, à savoir ceintures, bretelles, gants, foulards, écharpes, châles, cravates, noeud-papillon, cache-coeur, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets ; vêtements de nuit pour enfants, à savoir bonnets, chemises de nuit, pyjamas, caleçons, bermudas, robes de chambre, robes d'intérieur ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussures de ville, chaussures de sports, bottes, souliers, pantoufles ; chaussettes, collants, lingerie, brassières, maillots de corps, slips, jupons, combinaisons, fonds de robe, caraco. ;

Jeux, jouets, articles en peluche, jouets en tissu ou en maille.