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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3I FINANCES
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SECOPALM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECOPALM
H3I FINANCES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3074031
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2030

Présentation de la marque SECOPALM

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H3I FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECOPALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H3I FINANCES domicilié(e) 21 rue du Moulin, 44880 Sautron - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 067 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, M. Doucerain Axel domicilié(e) 39 rue du Calvaire de Grillaud, 44100 Nantes - France.

La marque SECOPALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECOPALM arrivera à expiration en date du 29 décembre 2030.


H3I FINANCES, Société par actions simplifiée - 21 rue du Moulin, 44880 Sautron - France - SIREN 824067250


ATLANTIP, M. Doucerain Axel - 39 rue du Calvaire de Grillaud, 44100 Nantes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°505971 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505972 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454601 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653896 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725695 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759169 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

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