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Marques déposées par H2v Invest
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TerraVilla
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerraVilla
H2v Invest

Numéro de dépôt :
4412322
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
TerraVilla de H2v Invest

Présentation de la marque TerraVilla

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par H2v Invest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerraVilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est H2v Invest domicilié(e) 90 Avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Germain Vernier domicilié(e) 90 Avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

La marque TerraVilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 30 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraVilla arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.


H2v Invest - 90 Avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


Monsieur Germain Vernier - 90 Avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745981 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils de massage ;

Boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Formation ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.