Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par H2SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est H2SYS domicilié(e) 33 rue de l'as de Trèfle - 90000 - BELFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France.
La marque MOTHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTHYS arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.
H2SYS a également déposé les autres marques suivantes : BOXHY , THYTAN , Aircell
H2SYS - 33 rue de l'as de Trèfle - 90000 - BELFORT - France
Madame Geneviève BOUCHET - 2 rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Générateurs (électriques) ; Appareils et machines pour production d'hydrogène ; Générateurs d'électricité pour piles à combustible ; Générateurs d'électricité hybrides intégrés à pile à combustible ; Générateurs d'électricité à pile à combustible à générateur d'hydrogène intégré ; Générateur d'électricité portable à pile à combustible à membrane échangeuse de protons avec fonctions de stockage d'hydrogène intégrées destiné à la gestion du carburant, à la gestion thermique, à l'humidification, au conditionnement de puissance, à la surveillance et au contrôle globaux de systèmes ainsi qu'à la fabrication ; Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à pile à combustible comprenant des blocs de piles à combustible, Valves, Pompes, Compresseurs, Régulateurs de pression, Capteurs, Commandes électroniques, Échangeurs thermiques, Reformeurs d'hydrocarbures, et canalisations pour le transfert des liquides et de la chaleur ; Équipement et Installations de production d'énergie ; Pièces de générateur d'hydrogène, à savoir compresseurs pour générateurs ; Compresseurs, Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; Générateurs (électriques) ; Appareils et machines pour production d'hydrogène ; Générateurs d'électricité pour piles à combustible ; Générateurs d'électricité hybrides intégrés à pile à combustible ; Générateurs d'électricité à pile à combustible à générateur d'hydrogène intégré ; Générateur d'électricité portable à pile à combustible à membrane échangeuse de protons avec fonctions de stockage d'hydrogène intégrées destiné à la gestion du carburant, à la gestion thermique, à l'humidification, au conditionnement de puissance, à la surveillance et au contrôle globaux de systèmes ainsi qu'à la fabrication ; Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à pile à combustible comprenant des blocs de piles à combustible, Valves, Pompes, Compresseurs, Régulateurs de pression, Capteurs, Commandes électroniques, Échangeurs thermiques, Reformeurs d'hydrocarbures, et canalisations pour le transfert des liquides et de la chaleur ; Équipement et Installations de production d'énergie ; Pièces de générateur d'hydrogène, à savoir compresseurs pour générateurs ; Compresseurs, Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à des piles à combustible ; Appareils électrolytiques pour génération d'hydrogène et oxygène ; Piles à combustible à hydrogène ; Blocs de puissance à piles à combustible pour la production d'électricité ; Électrolyseurs ; Commandes, soupapes, commutateurs et circuits pour les produits précités ; Stations d'essai de piles à combustible ; Stations de tests automatisés pour piles à combustible ; Stations de tests pour générateurs d'hydrogène ; Logiciels destinés aux stations de tests pour piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests automatisés de piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests d'hydrogène ; Piles à combustible ; Systèmes électriques à pile à combustible ; Ensembles de piles à combustibles ; Systèmes intégrés à pile à combustible ; Équipements de distribution d'hydrogène ; Anodes, Capteurs, Cathodes, Séparateurs destinés aux électrolyseurs d'eau, membranes pour piles à combustible à hydrogène et électrolyseurs d'eau ; Systèmes de stockage d'hydrogène (énergie), à savoir systèmes contenant un électrolyseur pour convertir l'énergie électrique en hydrogène gazeux, un dispositif pour stocker l'hydrogène et un dispositif pour convertir l'hydrogène en énergie électrique ; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Régulateurs de puissance, inverseurs courant continu-courant alternatif, dispositifs de conditionnement du courant ; dispositifs de stockage de l'énergie, à savoir, piles et batteries ; Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à des piles à combustible ; Appareils électrolytiques pour génération d'hydrogène et oxygène ; Piles à combustible à hydrogène ; Blocs de puissance à piles à combustible pour la production d'électricité ; Électrolyseurs ; Commandes, soupapes, commutateurs et circuits pour les produits précités ; Stations d'essai de piles à combustible ; Stations de tests automatisés pour piles à combustible ; Stations de tests pour générateurs d'hydrogène ; Logiciels destinés aux stations de tests pour piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests automatisés de piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests d'hydrogène ; Piles à combustible ; Systèmes électriques à pile à combustible ; Ensembles de piles à combustibles ; Systèmes intégrés à pile à combustible ; Équipements de distribution d'hydrogène ; Anodes, Capteurs, Cathodes, Séparateurs destinés aux électrolyseurs d'eau, membranes pour piles à combustible à hydrogène et électrolyseurs d'eau ; Systèmes de stockage d'hydrogène (énergie), à savoir systèmes contenant un électrolyseur pour convertir l'énergie électrique en hydrogène gazeux, un dispositif pour stocker l'hydrogène et un dispositif pour convertir l'hydrogène en énergie électrique ; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Régulateurs de puissance, inverseurs courant continu-courant alternatif, dispositifs de conditionnement du courant ; dispositifs de stockage de l'énergie, à savoir, piles et batteries ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Fourniture de services liés aux piles à combustible et aux systèmes à hydrogène, à savoir conseils généraux, Ingénierie, Développement de projets et Exploitation de projets ; Conception et développement de cartes de contrôle embarquées et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour de cartes de contrôle embarquées ; Consultation en matière de cartes de contrôle embarquées ; essais électriques et physiques et expertises sur composants ; essais sur composants de systèmes à pile à combustible et systèmes de stockage et de conversion d'hydrogène ; Services de conseils dans le domaine de la conception et du développement de stations de test de piles à combustible, piles à combustible, systèmes de piles à combustible intégrées et équipements connexes ; Conseils, recherche et développement et test concernant l'hydrogène (énergie) et les produits à hydrogène ; Services de tests de piles à combustible et d'hydrogène ; Conception, test de systèmes à pile à combustible et de générateurs d'hydrogène ; Conception et mise en service de systèmes à énergie alternative.
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