Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOXHY
H2SYS

Numéro de dépôt :
4537026
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
BOXHY de H2SYS

Présentation de la marque BOXHY

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par H2SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOXHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est H2SYS domicilié(e) 33 rue de l'as de trèfle - 90000 - Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France.

La marque BOXHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXHY arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

H2SYS a également déposé les autres marques suivantes : THYTAN , MOTHYS , Aircell


H2SYS - 33 rue de l'as de trèfle - 90000 - Belfort - France


ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET - 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Générateurs (électriques) ; Appareils et machines pour production d'hydrogène ; Générateurs d'électricité pour piles à combustible ; Générateurs d'électricité hybrides intégrés à pile à combustible ; Générateurs d'électricité à pile à combustible à générateur d'hydrogène intégré ; Générateur d'électricité portable à pile à combustible à membrane échangeuse de protons avec fonctions de stockage d'hydrogène intégrées destiné à la gestion du carburant, à la gestion thermique, à l'humidification, au conditionnement de puissance, à la surveillance et au contrôle globaux de systèmes ainsi qu'à la fabrication ; Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à pile à combustible comprenant des blocs de piles à combustible, Valves, Pompes, Compresseurs, Régulateurs de pression, Capteurs, Commandes électroniques, Échangeurs thermiques, Reformeurs d'hydrocarbures, et canalisations pour le transfert des liquides et de la chaleur ; Équipement et Installations de production d'énergie ; Pièces de générateur d'hydrogène, à savoir compresseurs pour générateurs ; Compresseurs, Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Systèmes et sous-systèmes de production d'électricité intégrés à des piles à combustible ; Appareils électrolytiques pour génération d'hydrogène et oxygène ; Piles à combustible à hydrogène ; Blocs de puissance à piles à combustible pour la production d'électricité ; Électrolyseurs ; Commandes, soupapes, commutateurs et circuits pour les produits précités ; Stations d'essai de piles à combustible ; Stations de tests automatisés pour piles à combustible ; Stations de tests pour générateurs d'hydrogène ; Logiciels destinés aux stations de tests pour piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests automatisés de piles à combustible ; Logiciels pour stations de tests d'hydrogène ; Piles à combustible ; Systèmes électriques à pile à combustible ; Ensembles de piles à combustibles ; Systèmes intégrés à pile à combustible ; Équipements de distribution d'hydrogène ; Anodes, Capteurs, Cathodes, Séparateurs destinés aux électrolyseurs d'eau, membranes pour piles à combustible à hydrogène et électrolyseurs d'eau ; Systèmes de stockage d'hydrogène (énergie), à savoir systèmes contenant un électrolyseur pour convertir l'énergie électrique en hydrogène gazeux, un dispositif pour stocker l'hydrogène et un dispositif pour convertir l'hydrogène en énergie électrique ; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Régulateurs de puissance, inverseurs courant continu-courant alternatif, dispositifs de conditionnement du courant ; dispositifs de stockage de l'énergie, à savoir, piles et batteries ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Fourniture de services liés aux piles à combustible et aux systèmes à hydrogène, à savoir conseils généraux, Ingénierie, Développement de projets et Exploitation de projets ; Conception et développement de cartes de contrôle embarquées et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour de cartes de contrôle embarquées ; Consultation en matière de cartes de contrôle embarquées ; essais électriques et physiques et expertises sur composants ; essais sur composants de systèmes à pile à combustible et systèmes de stockage et de conversion d'hydrogène ; Services de conseils dans le domaine de la conception et du développement de stations de test de piles à combustible, piles à combustible, systèmes de piles à combustible intégrées et équipements connexes ; Conseils, recherche et développement et test concernant l'hydrogène (énergie) et les produits à hydrogène ; Services de tests de piles à combustible et d'hydrogène ; Conception, test de systèmes à pile à combustible et de générateurs d'hydrogène ; Conception et mise en service de systèmes à énergie alternative.