Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIENTAL GOURMET
H2O, SAS

Numéro de dépôt :
4251915
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
ORIENTAL GOURMET de H2O

Présentation de la marque ORIENTAL GOURMET

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIENTAL GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O domicilié(e) 2 rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 781 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque ORIENTAL GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTAL GOURMET arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

H2O a également déposé les autres marques suivantes : M-LINE , PREMIUM HALAL , BAGHRIR Crêpe Mille Trous , H2O BIEN ETRE , H2O , ISLA DISCOUNT , ORIENTAL DELICES , PREMIUM HALAL , D-LINE , H2O les spécialistes du fluvial


H2O, SAS - 2 rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 439781329


BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726105 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726084 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Viandes ; poissons ; poissons conservés, poissons saumurés ; mets à base de poisson ; volailles et produits dérivés de volailles frais, conditionnés ou surgelés ; charcuterie ; conserves à base de viandes, poissons, volailles et gibiers, d'extraits de viandes, de fruits et légumes ; plats préparés et cuisinés (chauds ou froids) à base de légumes, de viande, de volaille, de poisson ou de charcuterie ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; curry (condiments) ; gingembre (condiments) ; clous de girofles ; quatre-épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; couscous (semoule) ;

Boissons non alcoolisées.