Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIENTAL GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O domicilié(e) 2 rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 781 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque ORIENTAL GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2O, SAS - 2 rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 439781329
BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726105 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726084 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Viandes ; poissons ; poissons conservés, poissons saumurés ; mets à base de poisson ; volailles et produits dérivés de volailles frais, conditionnés ou surgelés ; charcuterie ; conserves à base de viandes, poissons, volailles et gibiers, d'extraits de viandes, de fruits et légumes ; plats préparés et cuisinés (chauds ou froids) à base de légumes, de viande, de volaille, de poisson ou de charcuterie ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; curry (condiments) ; gingembre (condiments) ; clous de girofles ; quatre-épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; couscous (semoule) ;
Boissons non alcoolisées.
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