Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « ORIENTAL DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O domicilié(e) 2 Rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 781 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque ORIENTAL DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2O, Société par actions simplifiée - 2 Rue Georges Bizet - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 439781329
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673465 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Viandes bovines et ovines de production Halal, fraiches, conditionnés ou surgelés. Viandes de volaille de production Halal et produits dérivés de volaille halal, fraiches, conditionnées ou surgelées. Conserves Halal à base de viandes halal, poissons, volailles et gibiers, d'extraits de viandes, de fruit et légumes. Plats préparés Halal à l'exception des plats préparés pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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