Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) H2O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H2O domicilié(e) 51 rue de la source, 62149 Givenchy Les La Bassée - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 718 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2O SA - France.
La marque M-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2O SA - 51 rue de la source, 62149 Givenchy Les La Bassée - France - SIREN 414718775
H2O SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Inscription le 25 août 2009 - Changement de dénomination n°504833 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cosmétiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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