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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H2O
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D-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-LINE
H2O SA

Numéro de dépôt :
3114966
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011
D-LINE de H2O

Présentation de la marque D-LINE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) H2O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H2O domicilié(e) 51 rue de la source, 62149 Givenchy Les La Bassée - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 718 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2O SA - France.

La marque D-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-LINE est expirée depuis le 30 juillet 2011.

H2O a également déposé les autres marques suivantes : M-LINE , PREMIUM HALAL , BAGHRIR Crêpe Mille Trous , H2O BIEN ETRE , H2O , ISLA DISCOUNT , ORIENTAL DELICES , PREMIUM HALAL , H2O les spécialistes du fluvial , TOPFIBRE


H2O SA - 51 rue de la source, 62149 Givenchy Les La Bassée - France - SIREN 414718775


H2O SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Inscription le 25 août 2009 - Changement de dénomination n°504833 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cosmétiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).