Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUCHE PAS A MON POSTE!
H2O PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4085361
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
TOUCHE PAS A MON POSTE! de H2O PRODUCTIONS

Présentation de la marque TOUCHE PAS A MON POSTE!

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUCHE PAS A MON POSTE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS domicilié(e) 50, rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 679 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TOUCHE PAS A MON POSTE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE PAS A MON POSTE! arrivera à expiration en date du 18 avril 2024.

H2O PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Votre plus belle soirée , SEBASTIEN PATOCHE , C'WOW!!! , TOUCHE PAS A MON QUIZ! , TOUCHE PAS A MON SPORT , LE GRENIER D'HANOUNA , Touche pas à mon sport ! , LES HANOUNADES , LA GRANDE RÉGALADE DE BABA NOËL ! , QUI EST PLUS FORT QUE BABA ?


H2O PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 50, rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 521679407


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; disques et cassettes vidéo pré enregistrées, tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia. Cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques. Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; logiciels, écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscopes. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques exposés. Dessins animés ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Lecteurs de karaoké ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels.

Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en-) ; cartes à jouer.

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Direction et gestion d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques ;

Services d'édition de sites Web, à savoir publication de textes et d'images sur un site Internet, services de communication audiovisuelle à savoir transmission d'informations par moyens audiovisuels, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion.

Divertissement, production et édition musicales, enregistrement et production d'oeuvres sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production d'émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; édition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde, services de publications d'oeuvres musicales ; services d'enregistrement en studio.