Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DANSE DE L'EPAULE
H2O PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3948625
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
LA DANSE DE L\'EPAULE de H2O PRODUCTIONS

Présentation de la marque LA DANSE DE L'EPAULE

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DANSE DE L'EPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS domicilié(e) 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 679 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN domicilié(e) 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque LA DANSE DE L'EPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DANSE DE L'EPAULE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2022.

H2O PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Votre plus belle soirée , SEBASTIEN PATOCHE , C'WOW!!! , TOUCHE PAS A MON QUIZ! , TOUCHE PAS A MON POSTE! , TOUCHE PAS A MON SPORT , LE GRENIER D'HANOUNA , Touche pas à mon sport ! , LES HANOUNADES , LA GRANDE RÉGALADE DE BABA NOËL !


H2O PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 521679407


Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN - 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; disques et cassettes vidéo pré enregistrées, tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; logiciels, écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; dessins animés ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique, lecteurs de karaoké ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels ; films cinématographiques exposés.

Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer.

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Direction et gestion d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques).

Services d'édition de sites Web, à savoir publication de textes et d'images sur un site Internet, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Services de communication audiovisuelle, à savoir transmission d'informations par moyens audiovisuels.

Divertissement, production et édition musicales ; production de disques ; production de bandes vidéo ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; édition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'enregistrement en studio ; services d'animateur de musique. Enregistrement et production d'oeuvres sonores. Production d'émissions de télévision. Services de publications d'oeuvres musicales.