Présentation de la marque Ca va mieux en le disant
Déposée le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ca va mieux en le disant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS domicilié(e) 2 ALLÉE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 679 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque Ca va mieux en le disant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2O PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 2 ALLÉE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France - SIREN 521679407
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareil pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son et de l'image ; appareils de télévision ; appareils pour la projection de films ; appareils cinématographiques ; appareils de radio ; appareils photographiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareil pour le traitement de l'information ; émetteurs (télécommunication) ; lecteurs MP3, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, microphones, téléphones portables ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques acoustiques, disques lasers, disques optiques, disques magnétiques ; disquettes souples ; bandes audio, cassettes audio ; cassettes vidéo, bandes vidéo ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; mémoires pour ordinateur ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Caméras vidéo ; visiotéléphones ; répondeur téléphoniques ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables).
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; discours polycopiés ; livrets, publications ; revues de presse ; périodiques ; tracts ; affiches ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; répertoires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, stylos ; blocs (papeterie) ; carnets ; couvertures (papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; posters.
Télécommunications ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication ; émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs ; services d'accès à des bases de données ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) : services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Education ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées, de divertissements, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques ; montage, production et location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; montage, production et location de films sur bandes vidéo ; montages de programmes radiophoniques ; production de spectacles, de films ; projection de films cinématographiques ; services de studios d'enregistrement ; micro filmage ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'imagerie numérique ; location de films cinématographiques ; location et montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; photographie ; reportages photographiques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; location de films cinématographiques ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; music-hall ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et du divertissement ; édition de livres, de revues ; micro édition.
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