Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte plongée
H2O PLONGEE - SARL

Numéro de dépôt :
99801652
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque Carte plongée

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2O PLONGEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Carte plongée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2O PLONGEE domicilié(e) 80, rue Balard, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 931 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Dumon H2O PLONGEE - France.

La marque Carte plongée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte plongée est expirée depuis le 7 juillet 2009.

H2O PLONGEE a également déposé les autres marques suivantes : Plongecole , SUBESPACE , PLONGECOLE , PLONGESPACE , H2O Plongée


H2O PLONGEE - SARL - 80, rue Balard, 75015 Paris - France - SIREN 418931242


Monsieur Thierry Dumon H2O PLONGEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Carte de fidélité et de services pour des avantages liée à la plongée sous marine. Support plastique d'enregistrement à puce, carte magnétique. Information financière à savoir service de réductions et d'avantages lié à l'utilisation de la carte plongée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.