Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2Nova
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H2NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2Nova domicilié(e) 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 530 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2Nova, M. Frédéric Barth domicilié(e) 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France.
La marque H2NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080676.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2NOVA est expirée depuis le 1 avril 2024.
H2Nova a également déposé les autres marques suivantes : Green Energy Hub
H2Nova, SAS - 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France - SIREN 794530188
H2Nova, M. Frédéric Barth - 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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