Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2NOVA
H2Nova, SAS

Numéro de dépôt :
4080676
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
H2NOVA de H2Nova

Présentation de la marque H2NOVA

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2Nova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2Nova domicilié(e) 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 530 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2Nova, M. Frédéric Barth domicilié(e) 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France.

La marque H2NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2NOVA est expirée depuis le 1 avril 2024.

H2Nova a également déposé les autres marques suivantes : Green Energy Hub


H2Nova, SAS - 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France - SIREN 794530188


H2Nova, M. Frédéric Barth - 210 T bd Péreire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.