ARTCOBAT
Présentation de la marque ARTCOBAT
Déposée le 24 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTCOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTCOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOBAT est expirée depuis le 24 septembre 2023.
H2M a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07