Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCOBAT
H2M, SARL

Numéro de dépôt :
4034525
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
ARTCOBAT de H2M

Présentation de la marque ARTCOBAT

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTCOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2M domicilié(e) 48 FAUBOURG SAINT ARMEL - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 567 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2M, M. MARBOEUF ALAIN domicilié(e) 48 FAUBOURG SAINT ARMEL - 44350 - GUERANDE - France.

La marque ARTCOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOBAT est expirée depuis le 24 septembre 2023.

H2M a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MEDICRISE , MARMONIER EMBALLAGES , MONDHOTEL , H2m , H2m Corporate&BusinessEnergy , Michel Maffesoli , Villa Maffesoli , Maffesoli , Institut Maffesoli


H2M, SARL - 48 FAUBOURG SAINT ARMEL - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 753567916


H2M, M. MARBOEUF ALAIN - 48 FAUBOURG SAINT ARMEL - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.