Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL RESTAURANT DES PRES
H2L SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3162203
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2012
HOTEL RESTAURANT DES PRES de H2L

Présentation de la marque HOTEL RESTAURANT DES PRES

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) H2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL RESTAURANT DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H2L domicilié(e) RUE JEAN BIGOT - ZAC DES PRES,63500 ISSOIRE - 63500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ZANINETTI domicilié(e) 12 RUE CAMILLE DESMOULINS,63028 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - 63028 - France.

La marque HOTEL RESTAURANT DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL RESTAURANT DES PRES est expirée depuis le 25 avril 2012.

H2L a également déposé les autres marques suivantes : IMMOROUX , CABINET ROUX , H2I


H2L SOCIETE ANONYME - RUE JEAN BIGOT - ZAC DES PRES,63500 ISSOIRE - 63500 - France


Me ZANINETTI - 12 RUE CAMILLE DESMOULINS,63028 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - 63028 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

- Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire