Marque enregistrée - Marque en vigueur

iTarte
H2G

Numéro de dépôt :
4638098
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
iTarte de H2G

Présentation de la marque iTarte

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par H2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iTarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est H2G domicilié(e) 136 Rue du quinconce - 49100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'Hopitalier domicilié(e) 3 Mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque iTarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iTarte arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

H2G a également déposé les autres marques suivantes : VERTU BOULANGERIE PÂTISSERIE fait main dans la main


H2G - 136 Rue du quinconce - 49100 - Angers - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'Hopitalier - 3 Mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Crème fouettée ; crème au citron ; crème au beurre ; crème anglaise ; fruits secs ; fruits cuisinés ; fruits conservés ; confiture ; gelée ; compotes ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; chocolat ; miel ; mousses [confiserie-pâtisserie] ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; biscottes ; brioches ; croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ; tourtes ; aliments à base d’avoine ; barres de céréales ; bonbons ; pâtes alimentaires ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâte à pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; produits de boulangerie ; préparations pour produits de boulangerie ;

Fruits frais ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie-pâtisserie ;

Services de livraison.