Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCHYLIVORES ASSOCIES
H2DX

Numéro de dépôt :
4532100
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
CONCHYLIVORES ASSOCIES de H2DX

Présentation de la marque CONCHYLIVORES ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par H2DX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCHYLIVORES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est H2DX domicilié(e) 8 Avenue Karl Marx - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Charlotte MONTAUD domicilié(e) 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CONCHYLIVORES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCHYLIVORES ASSOCIES arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

H2DX a également déposé les autres marques suivantes : SAFE COVER , PROTECBENNE , ORIGAMME , ROLLCOVER , PROTECBENNE , SAFECOVER , PROTECFOSSE , NETLINE , BTEX , CORDERIE VINCENT


H2DX - 8 Avenue Karl Marx - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Charlotte MONTAUD - 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; huîtres vivantes ; moules vivantes ; fruits de mer vivants ; mollusques vivants ; algues non transformées ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; services de traiteurs ; services de dégustation d'huîtres, de fruits de mer et de mollusques ; services de bar à huîtres ; services de préparation de plateaux d'huîtres, de fruits de mer et de mollusques à emporter (préparation de repas) ; services de bar à tapas.