Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COTE & L ARETE RESTAURANT
H2C, SARL

Numéro de dépôt :
4149969
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
LA COTE & L ARETE RESTAURANT de H2C

Présentation de la marque LA COTE & L ARETE RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COTE & L ARETE RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2C domicilié(e) 31 Route de Fronton - 31140 - AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 767 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien FRANCK domicilié(e) 1 Rue Bouquières - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LA COTE & L ARETE RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE & L ARETE RESTAURANT arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

H2C a également déposé les autres marques suivantes : la touche services location gestion , elocation e-location e.location , le spécialiste des énergies renouvelables , DEPOT GARANTI , CEREMONIES , EAU DENIM , IL POPOLO TRATTORIA , LA CÔTE ET L'ARÊTE , le bail d'habitation digital de particulier à particulier , ready immo


H2C, SARL - 31 Route de Fronton - 31140 - AUCAMVILLE - France - SIREN 793767054


M. Sébastien FRANCK - 1 Rue Bouquières - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.