Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « TELEOBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD domicilié(e) 7 Parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 245 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2AD, SAS, Paul VERDIEL domicilié(e) 7 Parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2AD, SAS, Paul VERDIEL - 7 Parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 478245897
H2AD, SAS, Paul VERDIEL - 7 Parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600312 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Inscription le 17 juin 2013 - Rejet partiel n°603270 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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