Marque expirée - Marque en non vigueur

Matélémédecine
H2AD, SAS

Numéro de dépôt :
3634652
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/03/2019
Matélémédecine de H2AD

Présentation de la marque Matélémédecine

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Matélémédecine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD domicilié(e) METROTECH - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 245 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2AD, SAS, Paul VERDIEL domicilié(e) METROTECH - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matélémédecine est expirée depuis le 6 mars 2019.

H2AD a également déposé les autres marques suivantes : Onetoo , H2BOX Smart Gateway for Health , H2AD , Panpandiet , RETOUR A DOMICILE MEDICALISE , “ Je veux rester chez moi en santé et en sécurité ” , “ Ma santé et moi ” , “ Ma santé mes mesures ” , TELEOBS , APPARTEMENTS SANTE


H2AD, SAS - METROTECH - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 478245897


H2AD, SAS, Paul VERDIEL - METROTECH - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture ; décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.