Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ”
H2AD SAS

Numéro de dépôt :
3369146
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/07/2015
“ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ” de H2AD

Présentation de la marque “ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ”

Déposée le 6 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « “ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2AD domicilié(e) 35 rue Ponchardier,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 245 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MALOT domicilié(e) 650 Route du Bouloud,38410 SAINT MARTIN D'URIAGE - 38410 - France.

La marque “ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Chaque jour mon repas, chaque semaine une aide chez moi ” est expirée depuis le 6 juillet 2015.

H2AD a également déposé les autres marques suivantes : Onetoo , H2BOX Smart Gateway for Health , H2AD , Panpandiet , RETOUR A DOMICILE MEDICALISE , “ Je veux rester chez moi en santé et en sécurité ” , “ Ma santé et moi ” , “ Ma santé mes mesures ” , TELEOBS , APPARTEMENTS SANTE


H2AD SAS - 35 rue Ponchardier,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France - SIREN 478245897


Monsieur Jean MALOT - 650 Route du Bouloud,38410 SAINT MARTIN D'URIAGE - 38410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical. Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.