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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2A
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REGULATOR T12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATOR T12
H2A, SARL

Numéro de dépôt :
3982314
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
REGULATOR T12 de H2A

Présentation de la marque REGULATOR T12

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGULATOR T12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H2A domicilié(e) 14 bis Faubourg Saint Sebastien - 84510 - Caumont sur Durance - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 733 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2A, M. Frederic Albareil domicilié(e) 14 bis Faubourg Saint Sebastien - 84510 - Caumont sur Durance - France.

La marque REGULATOR T12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATOR T12 est expirée depuis le 12 février 2023.


H2A, SARL - 14 bis Faubourg Saint Sebastien - 84510 - Caumont sur Durance - France - SIREN 529733016


H2A, M. Frederic Albareil - 14 bis Faubourg Saint Sebastien - 84510 - Caumont sur Durance - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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