Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.
Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.
Numéro de dépôt :
3323020
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
Présentation de la marque SECUGICIEL
Déposée le 3 novembre 2004 par J. E.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECUGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est J. E..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. J..
La marque SECUGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle (inspection) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Machines à calculer. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés), notamment en matière de sécurité informatique et de protection de la vie privée. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications. Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou télématiques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Diffusion (transmission) d'informations sur la sécurité informatique et la protection de la vie privée. Services d'accès à un annuaire en ligne de logiciels et de sites Internet. Education et formation, notamment en matière d'informatique, d'installation et de maintenance informatique, de sécurité informatique et de protection de la vie privée, y compris à distance notamment par réseau Internet. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres, magazines, catalogues, manuels d'utilisation, guides, lettres d'information, notamment en matière de sécurité informatique et de protection de la vie privée. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions, de démonstrations informatiques ou de tous évènements à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, notamment en matière de sécurité informatique et de protection de la vie privée. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment en matière de sécurité informatique et de protection de la vie privée. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conseils et audits techniques dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, notamment en matière de sécurité informatique et de protection de la vie privée.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SECUGICIEL"