Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYT'OS
J. E. .

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
96634804
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque PHYT'OS

Déposée le 12 juillet 1996 par J. E. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYT'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est J. E. ..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. E. J..

La marque PHYT'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT'OS est expirée depuis le 12 juillet 2006.

J. E. a également déposé les autres marques suivantes : SECUFORUM , SECUGICIEL , MAGIC PROTECTION , Secuser , PERMIS DE SURFER , SECUGICIEL , FLORANDISE , SECUSER , SPAM FOCUS , SECURIZER


J. E. .


M. E. J.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

- Préparations pour nettoyer et dégraisser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, boissons pour les animaux, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.