VEINOGENE
Présentation de la marque VEINOGENE
Déposée le 14 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEINOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEINOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VEINOGENE est expirée depuis le 14 juin 2024.
H2 PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2034079 - Publication au BOPI 2004-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441332 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-27
Renouvellement avec limitation le 3 juin 2004 n°2266166 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 5 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153281 - Publication au BOPI 1993-01-05
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441331 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234125 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination n°234124 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234123 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 6 juin 1993 - Transmission totale de propriété n°153300 - Publication au BOPI 1993-06-06
Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239587 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347736 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°347738 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347737 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522523 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2559753 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-06
Inscription le 9 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°626949 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09