Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRONCHEXPHYTO
H2 PHARMA

Numéro de dépôt :
4406713
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
BRONCHEXPHYTO de H2 PHARMA

Présentation de la marque BRONCHEXPHYTO

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par H2 PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRONCHEXPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est H2 PHARMA domicilié(e) 21 Rue Jacques Tati - 78390 - Bois d'Arcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE Avocats, Madame Alexandra Le Corroncq domicilié(e) 1 Rue de Stockholm - 75008 - Paris - France.

La marque BRONCHEXPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONCHEXPHYTO arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

H2 PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ELANUIT , BRONCOTOUX , TOP MAG , OROTIX , COLLU-SEC , BRONCHOTIX , MUCOTIX , FERTIX , DRAINACTIL , DOLISAN


H2 PHARMA - 21 Rue Jacques Tati - 78390 - Bois d'Arcy - France


OSMOSE Avocats, Madame Alexandra Le Corroncq - 1 Rue de Stockholm - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits et substances pharmaceutiques à usage humain ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.