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Marques déposées par H2 PHARMATODO
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APIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIFRANCE
H2 PHARMA, SASU

Numéro de dépôt :
4351865
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2027
APIFRANCE de H2 PHARMA

Présentation de la marque APIFRANCE

Déposée le 4 avril 2017 par H2 PHARMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est H2 PHARMATODO domicilié(e) 21 Rue Jacques Tati, ZAC La Croix Bonnet - 78390 - BOIS D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 202 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra domicilié(e) 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIFRANCE arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

H2 PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ELANUIT , BRONCOTOUX , TOP MAG , OROTIX , COLLU-SEC , BRONCHOTIX , MUCOTIX , FERTIX , DRAINACTIL , DOLISAN


H2 PHARMA, SASU - 21 Rue Jacques Tati, ZAC La Croix Bonnet - 78390 - BOIS D'ARCY - France - SIREN 478202419


OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra - 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 24 juillet 2017 - Retrait partiel n°704772 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Étude de marché ; services de vente au détail ou en gros dans le domaine des produits chimiques à destination de l'industrie cosmétique, de l'industrie pharmaceutique, de l'industrie chimique et de l'industrie alimentaire ; services de vente au détail ou en gros dans le domaine des produits d'origine botanique à base de plantes, d'herbes potagères fraiches ou non fraiches ou de fleurs destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; services de vente au détail ou en gros dans le domaine des produits d'origine marine à base d'organismes marins ou d'algues destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; services de vente au détail ou en gros dans le domaine des produits d'origine biotechnologique issus de cultures de micro-organismes destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion d'affaires commerciales ; services d'intermédiaires commerciaux concernant l'achat, la vente, la distribution, l'importation et l'exportation de produits chimiques, produits d'origine botanique, marine ou biotechnologique, produits alimentaires, cosmétiques ; l'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine du diagnostic in vitro.

Recherches, conception et développement de produits chimiques, à destination de l'industrie cosmétique, de l'industrie pharmaceutique, de l'industrie chimique et de l'industrie alimentaire ; recherche, conception et développement de produits botaniques à base de plantes, d'herbes potagères fraiches ou non fraiches ou de fleurs destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; recherche, conception et développement de produits d'origine marine à base d'organismes marins ou à d'algues destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; recherche, conception et développement de produits d'origine biotechnologique issus de cultures de micro-organismes destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; services de chimistes ; services de laboratoires scientifiques ; services d'analyse, d'évaluation et d'étude de produits chimiques de l'industrie cosmétique, de l'industrie pharmaceutique, de l'industrie chimique et de l'industrie alimentaire ; services d'analyse, d'évaluation et d'étude de produits botaniques à base de plantes, d'herbes potagères fraiches ou non fraiches ou de fleurs destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; services d'analyse, d'évaluation et d'étude de produits d'origine marine à base d'organismes marins ou d'algues destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; services d'analyse, d'évaluation et d'étude de produits d'origine biotechnologique issus de cultures de micro-organismes destinés à l'industrie cosmétique, à l'industrie pharmaceutique, à l'industrie chimique et à l'industrie alimentaire ; recherches et développement de nouveaux produits chimiques, d'origine botanique, marine ou biotechnologique pour des tiers ; services de contrôle de qualité des produits chimiques, d'origine botanique, marine ou biotechnologique de l'industrie cosmétique, de l'industrie pharmaceutique, de l'industrie chimique et de l'industrie alimentaire ; l'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine du diagnostic in vitro.