Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROCID PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 PHARMA domicilié(e) ZAC La Croix Bonnet, 21 rue Jacques Tati - 78390 - BOIS D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 035 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque AEROCID PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H2 PHARMA, Société par actions simplifiée - ZAC La Croix Bonnet, 21 rue Jacques Tati - 78390 - BOIS D'ARCY - France - SIREN 562035196
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Inscription le 29 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°522756 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713248 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713247 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713246 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2659963 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, tisanes, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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