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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 AD
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TMGOBSERVERPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMGOBSERVERPLUS
SAS H2 AD

Numéro de dépôt :
3968101
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/12/2022
TMGOBSERVERPLUS de H2 AD

Présentation de la marque TMGOBSERVERPLUS

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 AD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TMGOBSERVERPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2 AD domicilié(e) 7, parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 245 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Jean-Philippe LECLERE, Cabinet LECLERE, AVOCATS domicilié(e) 22, avenue Doyen Louis Weill - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque TMGOBSERVERPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMGOBSERVERPLUS est expirée depuis le 12 décembre 2022.


SAS H2 AD - 7, parc Métrotech - 42650 - ST JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 478245897


MR Jean-Philippe LECLERE, Cabinet LECLERE, AVOCATS - 22, avenue Doyen Louis Weill - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.