Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYBRID SYSTEM
H, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3862066
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
HYBRID SYSTEM de H

Présentation de la marque HYBRID SYSTEM

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRID SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H domicilié(e) 11 quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 788 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H domicilié(e) 11 quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France.

La marque HYBRID SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID SYSTEM arrivera à expiration en date du 26 septembre 2021.

H a également déposé les autres marques suivantes : DS Spirit , Positive Driving , cache cache , HERCULE , Happy Week , Positive Power , l'image de la vie , Time to travel , HOP! , PRENEZ VOTRE HÔTEL EN MAIN


H, S.A.S. - 11 quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France - SIREN 421788647


H - 11 quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.