ECOLES LIBRES
Présentation de la marque ECOLES LIBRES
Déposée le 16 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.W.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ECOLES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLES LIBRES est expirée depuis le 16 février 1993.
H.W.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08