Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H. VRIGNAUD & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTIS VRIGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H. VRIGNAUD & FILS domicilié(e) 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. VRIGNAUD & FILS domicilié(e) 2 RUE JULES VERNE, BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque PASTIS VRIGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H. VRIGNAUD & FILS, SAS - 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France - SIREN 546650375
H. VRIGNAUD & FILS - 2 RUE JULES VERNE, BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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