Déposée le 17 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.VRIGNAUD ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELICE DE CAFE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.VRIGNAUD ET FILS domicilié(e) 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.VRIGNAUD ET FILS domicilié(e) 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE CAFE est expirée depuis le 17 janvier 2018.
H.VRIGNAUD ET FILS, SAS - 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France - SIREN 546650375
H.VRIGNAUD ET FILS - 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529698 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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