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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H+ VALVES
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H+ FLOW
Marque expirée - Marque en non vigueur

H+ FLOW
H+ VALVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3522172
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/09/2017
H+ FLOW de H+ VALVES

Présentation de la marque H+ FLOW

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) H+ VALVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « H+ FLOW »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H+ VALVES domicilié(e) LD Les Saillants,69380 CHESSY LES MINES - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 377 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H+ FLOW est expirée depuis le 3 septembre 2017.


H+ VALVES Société Anonyme - LD Les Saillants,69380 CHESSY LES MINES - 69380 - France - SIREN 320377690


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Soupapes de sûreté métalliques autres que parties de machines.

Soupapes de sûreté (parties de machines).

Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, dans les canalisations et dans les chaudières de production de vapeur.

Soupapes de sûreté non métalliques autres que parties de machines.