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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.V. distribution
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STEVNORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVNORD
H.V. distribution (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98767899
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque STEVNORD

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.V. distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEVNORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.V. distribution domicilié(e) 86 bis, rue Léo Lagrange, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 542 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques HERARD - France.

La marque STEVNORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVNORD est expirée depuis le 30 décembre 2008.

H.V. distribution a également déposé les autres marques suivantes : PREUSSAG ANTHRAZIT , SPECIAL MIXT , CELTIC ANTHRACITE , Star Fioul


H.V. distribution (S.A.R.L.) - 86 bis, rue Léo Lagrange, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France - SIREN 419542618


Jean-Jacques HERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Agglomérés de fines de charbon ou de fine de coke de petrole destiné au foyer domestique et ce en tous calibres.