Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur & H. Tunnel & Civil Engineering Limited
/
DECIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIBAT
M. & H. Tunnel & Civil Engineering Limited

Numéro de dépôt :
919120
Date de dépôt :
05/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECIBAT

Déposée le 5 mars 1975 par monsieur & H. Tunnel & Civil Engineering Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur & H. Tunnel & Civil Engineering Limited domicilié(e) (société constituée selon les lois britanniques), Morthen Road, Thrucroft Near Rotherham, S 66 9 JG Yorkshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque DECIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DECIBAT est expirée depuis le 5 mars 1985.


M. & H. Tunnel & Civil Engineering Limited - (société constituée selon les lois britanniques), Morthen Road, Thrucroft Near Rotherham, S 66 9 JG Yorkshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Capuchons plus particulièrement destinés à contenir les bruits émis par des groupes de machines.