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Marques déposées par la société étrangère H.T. White & Co Ltd
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JULES FERAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JULES FERAUD
H.T. White & Co Ltd, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1421902
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
30/07/2027

Présentation de la marque JULES FERAUD

Déposée le 30 juillet 1987 par la société étrangère H.T. White & Co Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « JULES FERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère H.T. White & Co Ltd domicilié(e) 15 Alder Close, Eastbourne, EAST SUSSEX BN23 6QF - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque JULES FERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JULES FERAUD arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.


H.T. White & Co Ltd, Société de droit britannique - 15 Alder Close, Eastbourne, EAST SUSSEX BN23 6QF - Royaume-Uni


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348120 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 5 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241016 - Publication au BOPI 1997-08-05

Renouvellement sans limitation n°2095208 - Publication au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650645 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750056 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750055 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Champagne et vins mousseux.