Présentation de la marque ENROBE BASSE ENERGIE – E.B.E
Déposée le 17 août 2005 par la Société Anonyme (SA) H.T.P. EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENROBE BASSE ENERGIE – E.B.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.T.P. EST domicilié(e) 57, avenue Fernand Javal,77000 LIVRY-SUR-SEINE - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 187 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque ENROBE BASSE ENERGIE – E.B.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENROBE BASSE ENERGIE – E.B.E est expirée depuis le 17 août 2015.
H.T.P. EST société anonyme - 57, avenue Fernand Javal,77000 LIVRY-SUR-SEINE - 77000 - France - SIREN 328187653
CABINET PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 31 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468127 - Publication au BOPI 2008-01-31
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588294 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Machines de fabrication d'enrobés bitumeux mis en œuvre à basse température ; machines pour la mise en place d'enrobés bitumeux mis en œuvre à basse température. Enrobés bitumeux mis en œuvre à basse température. Service de mise en place d'enrobés bitumeux mis en œuvre à basse température.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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