Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONTRE BALOURD
H.T.I. HI TEC INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3368935
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONTRE BALOURD de H.T.I. HI TEC INTERNATIONAL

Présentation de la marque CONTRE BALOURD

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.T.I. HI TEC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRE BALOURD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.T.I. HI TEC INTERNATIONAL domicilié(e) 59 Rue de l'Egalité,16160 GOND PONTOUVRE - 16160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me PATRICK MANGEL AVOCAT domicilié(e) 8, BOULEVARD LIEDOT,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 37


H.T.I. HI TEC INTERNATIONAL SARL - 59 Rue de l'Egalité,16160 GOND PONTOUVRE - 16160 - France


Me PATRICK MANGEL AVOCAT - 8, BOULEVARD LIEDOT,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427915 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Billes de verre destinées à équilibrer les roues de voitures, camionettes, camions remorques et motos. Equilibrage des roues.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.