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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H&T Group
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VINETOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINETOR
H&T Group, SAS

Numéro de dépôt :
4337537
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
VINETOR de H&T Group

Présentation de la marque VINETOR

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H&T Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINETOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H&T Group domicilié(e) 13 cours d'herbouville - 69004 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 084 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor HERAIL domicilié(e) 13 cours d'herbouville - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque VINETOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINETOR arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


H&T Group, SAS - 13 cours d'herbouville - 69004 - Lyon - France - SIREN 818084469


M. Victor HERAIL - 13 cours d'herbouville - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; - activités de mise en relation des producteurs de vins et consommateurs à savoir : intermédiation commerciale, notamment sur internet ; - mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .