HORSE GUARDS
Présentation de la marque HORSE GUARDS
Déposée le 9 mai 1980 par H. STENHAM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORSE GUARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORSE GUARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HORSE GUARDS est expirée depuis le 9 mai 1990.
H. STENHAM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Inscription - Transmission de propriété n°21167 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°130317 - Publication au BOPI