Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOJELLA
H-SEC

Numéro de dépôt :
1278512
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2004

Présentation de la marque TOJELLA

Déposée le 10 juillet 1984 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOJELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2034582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2034582) - France.

La marque TOJELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOJELLA est expirée depuis le 10 juillet 2004.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2034582) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2034582) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Renouvellement sans limitation le 13 juin 1994 n°2034582 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription le 27 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173994 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°9727 - Publication au BOPI

Viandes, charcuteries, salaisons et notamment chorizos.