TOJELLA
Présentation de la marque TOJELLA
Déposée le 10 juillet 1984 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOJELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOJELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOJELLA est expirée depuis le 10 juillet 2004.
H-SEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 13 juin 1994 n°2034582 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173994 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°9727 - Publication au BOPI