SOCIRUSE
Présentation de la marque SOCIRUSE
Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIRUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIRUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIRUSE est expirée depuis le 29 août 2005.
H-SEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41