Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-THOMAS
H-SEC

Numéro de dépôt :
1269040
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque SAINT-THOMAS

Déposée le 13 avril 1984 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9, place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2029870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2029870) - France.

La marque SAINT-THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-THOMAS est expirée depuis le 13 avril 2004.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC - 9, place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2029870) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2029870) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation le 14 février 1994 n°2029870 - Publication au BOPI 1994-02-14

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169826 - Publication au BOPI 1994-02-25

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Des produits de charcuterie.