SAINT-THOMAS
Présentation de la marque SAINT-THOMAS
Déposée le 13 avril 1984 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT-THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-THOMAS est expirée depuis le 13 avril 2004.
H-SEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation le 14 février 1994 n°2029870 - Publication au BOPI 1994-02-14
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169826 - Publication au BOPI 1994-02-25
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI