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Marques déposées par la société H-SEC
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RAFOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFOL
H-SEC

Numéro de dépôt :
1276447
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2004
RAFOL de H-SEC

Présentation de la marque RAFOL

Déposée le 19 juin 1984 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2034583) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2034583) - France.

La marque RAFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFOL est expirée depuis le 19 juin 2004.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE , GRANDE TRADITION


H-SEC - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2034583) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2034583) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Renouvellement sans limitation le 13 juin 1994 n°2034583 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription le 27 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173994 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°9728 - Publication au BOPI

Substances alimentaires pour les animaux.