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Marques déposées par la société H-SEC
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MONT PILAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONT PILAT
H-SEC

Numéro de dépôt :
1312647
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2005

Présentation de la marque MONT PILAT

Déposée le 11 juin 1985 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2043650) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2043650) - France.

La marque MONT PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT PILAT est expirée depuis le 11 juin 2005.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2043650) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2043650) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1995 n°2043650 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°173992 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription - Transmission de propriété n°35325 - Publication au BOPI

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, saucissons, jambons, pâtés, salaisons.